Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Continentale des Ouates et Pansements Mulsant

Numéro de dépôt :
947462
Date de dépôt :
25/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 février 1976 par Société Continentale des Ouates et Pansements Mulsant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Continentale des Ouates et Pansements Mulsant domicilié(e) (soc. an.), 21, rue de la Quarantaine, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 25 février 1986.

Société Continentale des Ouates et Pansements Mulsant a également déposé les autres marques suivantes : JUST DOSE COTON , PRIMAPLAST , MULTIPLAST , BENGALI , OPTION , LE CYGNE , STERILEX , MULTIPANS LAROCHETTE , (Marque figurative) , BENGALE


Société Continentale des Ouates et Pansements Mulsant - (soc. an.), 21, rue de la Quarantaine, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Serviettes périodiques.